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Urbanisme, architecture & patrimoine
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PLU
Par délibération en date du 2 juillet 2013, le conseil municipal de Cauroy lès Hermonville a engagé une procédure de révision du Plan d’Occupation des Sols (POS) et son passage en Plan Local d’Urbanisme (PLU) avec étude environnementale (car un site Natura 2000 de 3 hectares est situé sur le terroir communal).
NIKE
Téléchargements
- pdf Sommaire 59.49 Ko
- pdf PLU Rapport de présentation - Sommaire 362.59 Ko
- pdf PLU Préambule 42.13 Ko
- pdf PLU Etat initial de l'environnement 5.03 Mo
- pdf PLU Fonctionnement communal 765.07 Ko
- pdf PLU Justifications des dispositions 2.39 Mo
- pdf PLU Comptabilité 207.37 Ko
- pdf PLU Evaluation environnementale 1.08 Mo
- pdf Recueil des avis à la consultation 1 5.98 Mo
- pdf Recueil des avis à la consultation 2 3.02 Mo
- pdf Projet d'aménagement et de Développement Durable 691.02 Ko
- pdf Orientation d'Aménagement et de Programmation 2.47 Mo
- pdf Réglement 934.04 Ko
- pdf Délibération Approbation PLU 395.57 Ko
- pdf Délibération Droit de Préemption Urbain 78.98 Ko
- pdf Délibération pour Clôture. 243.25 Ko
- pdf Délibération pour Démolition 252.45 Ko
- pdf Plan de Zonage au 2000ème 1.45 Mo
- pdf Plan de Zonage au 7500ème 1.95 Mo
- pdf Liste des servitudes d'utilité publique 1.18 Mo
- pdf Plan de la servitude d'utilité publique EL7 1.04 Mo
- pdf Annexe sanitaire 277.38 Ko
- pdf Plan du réseau d'eau potable 600.61 Ko
- pdf Plan du réseau d'assainissement des eaux usées 275.61 Ko
- pdf Annexe Bruit : Arrêtés préfectoraux 4.04 Mo
- pdf Annexe Bruit : Secteurs affectés par le bruit 1.19 Mo
- pdf Annexe Bruit : Modalités d'isolement acoustique 311.65 Ko
- pdf Périmètre d'instauration du droit de préemption urbain 394.58 Ko
{ Lettres d'informations - en attente }
